Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DREAM BY SPORTS
yoann le provost
baptiste gouache

Numéro de dépôt :
3675278
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DREAM BY SPORTS de yoann le provost

Présentation de la marque DREAM BY SPORTS

Déposée le 9 septembre 2009 par yoann le provost et baptiste gouache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DREAM BY SPORTS »

Les déposants sont yoann le provost domicilié(e) 22 rue edgar faure - 75015 - PARIS - France et baptiste gouache domicilié(e) 17 rue du ratrait - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yoann le provost domicilié(e) 22 rue edgar faure - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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yoann le provost a également déposé les autres marques suivantes : DREAM BY SPORTS


yoann le provost - 22 rue edgar faure - 75015 - PARIS - France

baptiste gouache - 17 rue du ratrait - 92150 - SURESNES - France


yoann le provost - 22 rue edgar faure - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533011 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.